Article considérant 14

(14) Le marché libre mondial de l'alumine métallurgique (ou de l'alumine excédentaire) représente actuellement environ 33 % de la production totale (14,5 millions de tonnes en 1999 et devrait atteindre, selon CRU, les 16,4 millions de tonnes en 2003). Le marché libre consiste dans les contrats de moyenne et de longue durée et dans le marché au comptant, mais exclut l'alumine à usage exclusif. Les contrats de moyenne durée sont généralement conclus pour deux à cinq ans. Les contrats de longue durée le sont en principe pour cinq à dix ans, mais peuvent également durer vingt ans. Le prix de ces contrats correspond à un pourcentage du prix LME(6) de l'aluminium primaire. Ce pourcentage peut être soit un taux fixe, par exemple 12,5 %, soit une fourchette - la clause option de vente/option d'achat -, par exemple 11 %-14 %. Le client a le droit d'acheter au taux plafond, tandis que le vendeur a le droit de vendre au taux plancher. En d'autres termes, cette clause oblige l'acheteur d'alumine à acheter au taux le plus bas de la fourchette, mais lui permet de refuser d'acheter si le vendeur porte son prix près du taux plafond. Les contrats de longue durée assortis d'une clause option de vente/option d'achat exigent une négociation du prix à intervalles prédéfinis, généralement tous les ans, après une période initiale pendant laquelle le prix correspond à un pourcentage fixe du prix LME de l'aluminium. Ces contrats sont donc sensibles à la situation générale du marché (c'est-à-dire l'offre, la demande et les prix LME).