Article considérant 16

(16) Les parties considèrent que la définition du marché de produits devrait exclure les contrats de longue durée, parce qu'ils privent les tiers d'une grande partie de la production d'alumine. Les parties proposent par conséquent à la Commission de centrer son examen du marché sur "l'alumine disponible". Selon cette analyse, leur part de marché serait de [25 %-35 %]*(7) en 2000 et de [30 %-40 %]* en 2003. Néanmoins, il convient de rappeler que les contrats "de longue durée" n'isolent pas les acheteurs ou les vendeurs des variations de prix enregistrées dans le secteur. Ces contrats prévoient une grande flexibilité au niveau des prix. Premièrement, les prix contractuels de l'alumine sont en principe liés aux prix du marché, tels que les prix LME de l'aluminium. Par conséquent, les variations du prix de l'aluminium affecteraient les prix de l'alumine appliqués aux fondeurs. On a constaté que, dans le passé, les annonces de réductions des capacités de production d'aluminium ont davantage poussé les prix LME à la hausse que les remises en service de capacités ne les ont poussés à la baisse. Par conséquent, les parties pourraient aisément annoncer des réductions de capacité et influencer ainsi le LME, sans que des augmentations équivalentes de capacité annoncées par d'autres entreprises du secteur de l'aluminium ne puissent compenser ces effets. Deuxièmement, comme il est indiqué au considérant 14, les contrats de moyenne ou de longue durée ne contiennent pas toujours de clause liant un prix fixe aux prix LME, mais prévoient un écart entre cours acheteur et cours vendeur et la renégociation annuelle du prix. Par conséquent, le prix peut fluctuer tout au long de la durée du contrat, reflétant ainsi les conditions de l'offre sur le marché libre. On estime qu'environ 40 % de l'ensemble des contrats contiennent une clause& sp;option de vente/option d'achat. Conclusion