Décision 2002/180/CE · Article

Article considérant 15

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/12/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2002/180/CE
RattachementDécision 2002/180/CE
Versionacte d'origine du 05/12/2001 (CELEX 32002D0180)
RéférenceConsidérant 15 de la décision 2002/180/CEEUR-Lex →

(15) Le 19 novembre 1997 l'UPEA a communiqué à Hays, qui a déjà été fournisseur d'un échange de documents, certaines des caractéristiques principales souhaitées pour un réseau d'échange mutuel du courrier entre les utilisateurs(24). À ce stade, outre Hays DX, deux sociétés ont manifesté leur intérêt à fournir un tel réseau à l'UPEA: La Poste et ABB. Chacune de ces entreprises a remis une offre séparée(25).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32002D0180. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).