(12) Les engins de chantier sont des produits primaires par rapport aux pièces détachées. Les ventes de pièces détachées dépendent des ventes antérieures de machines, sous réserve de la fréquence d'utilisation(12). Du reste, les parts de marché représentées par les ventes de machines dans le passé donnent une idée assez précise des parts de marché actuelles pour toutes les pièces détachées qui s'y rapportent. Ainsi, les objectifs de vente de pièces sont calculés notamment à partir du stock de machines JCB en service sur les territoires des concessionnaires JCB, pondéré par l'âge de ces machines (le "parc de six ans")(13).
Décision 2002/190/CE · Article
Article considérant 12
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/12/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2002/190/CE
RattachementDécision 2002/190/CE
Versionacte d'origine du 21/12/2000 (CELEX 32002D0190)
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