(6) Les engins de chantier couvrent une vaste gamme de machines qui sont utilisées durant les phases préliminaires des chantiers de construction et de travaux publics. Ces machines creusent, enlèvent, nivèlent et déplacent sur de courtes distances de la terre, des pierres et autres matériaux. Elles préparent le chantier où se déroulent les travaux.
Décision 2002/190/CE · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/12/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2002/190/CE
RattachementDécision 2002/190/CE
Versionacte d'origine du 21/12/2000 (CELEX 32002D0190)
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