(12) Les voitures de voyageurs comprennent tous les véhicules sur rail non automoteurs destinés principalement au transport grandes lignes et également, dans une moindre mesure, au transport régional de voyageurs, qui sont tractés par une locomotive. Les voitures sont dépourvues de système de propulsion, ce qui en rend l'adaptation aux différents environnements nationaux plus aisée, et leur production nécessite un niveau technologique sensiblement moins élevé que pour les autres types de matériel roulant.
Décision 2002/191/CE · Article
Article considérant 12
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/04/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision 2002/191/CE
RattachementDécision 2002/191/CE
Versionacte d'origine du 03/04/2001 (CELEX 32002D0191)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.