Décision 2002/191/CE · Article

Article considérant 35

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/04/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision 2002/191/CE
RattachementDécision 2002/191/CE
Versionacte d'origine du 03/04/2001 (CELEX 32002D0191)
RéférenceConsidérant 35 de la décision 2002/191/CEEUR-Lex →

(35) Parmi les principaux fabricants européens de matériel roulant, seules quatre sociétés produisent actuellement aussi bien la partie mécanique que les éléments de propulsion électrique des véhicules sur rail. Ces fournisseurs offrant une ligne complète de produits (ou "intégrateurs de systèmes") sont ADtranz, Alstom, AnsaldoBreda et Siemens.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32002D0191. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).