(7) En outre, l'Allemagne a indiqué que le projet d'EKO Stahl sera réalisé en trois étapes, suivant le calendrier de l'ensemble du projet. La première étape est présentée comme une étape de conception durant laquelle doivent être étudiées des méthodes d'évaluation de la flexibilité durable. La deuxième étape, qui est une étape d'élaboration, est destinée à adapter, perfectionner et tester les instruments. Durant la troisième étape, dite d'orientation, les résultats obtenus seront transmis et transposés.
Décision 2000/213/CECA · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
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TexteDécision 2000/213/CECA
RattachementDécision 2000/213/CECA
Versionacte d'origine du 28/11/2001 (CELEX 32002D0213)
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