(49) Les PPL recouvrent plus de quinze catégories de produits, dont certains correspondent à une application finale spécifique tandis que d'autres se prêtent à des usages divers (une grande partie de ces derniers constituent des matériaux de revendeur qui ne sont pas destinés à des secteurs précis). Les laminoirs peuvent produire les catégories suivantes de PPL: alliages communs (1xxx, 3xxx et 5xxx); des tôles de construction; bobines de feuilles; bandes pour corps de boîte de boisson; bandes finales pour boîtes; bandes pour boîte de conserve; tôles brillantées; tôles de brasage: tôles fortes et tôles moyennes (feuilles et tôles); plaques lithographiques; bandes minces d'aluminium; produits finis d'autres épaisseurs; tôles pour carrosserie et traitement thermique.
Décision 2002/244/CE · Article
Article considérant 49
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/03/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2002/244/CE
RattachementDécision 2002/244/CE
Versionacte d'origine du 14/03/2000 (CELEX 32002D0244)
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