(11) Les gaz industriels peuvent être extraits de l'air et de sources naturelles ou être produits par des réactions de synthèse. Les gaz de l'air sont obtenus par la liquéfaction de l'air et par son fractionnement en ses composants. L'air se compose de 20,59 % d'oxygène, de 78,09 % d'azote, de 0,93 % d'argon et de 0,03 % d'autres gaz rares, comme le néon, le krypton, le xénon et l'hélium. L'acétylène et l'hydrogène sont obtenus par des processus chimiques. Le dioxyde de carbone (ou "gaz carbonique") provient de sources naturelles ou est obtenu comme résidu de processus chimiques. L'hélium est extrait de sources naturelles.
Décision 2002/343/CE · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
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TexteDécision 2002/343/CE
RattachementDécision 2002/343/CE
Versionacte d'origine du 09/02/2000 (CELEX 32002D0343)
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