(14) La partie notifiante a indiqué que les gaz industriels pouvaient être regroupés selon leurs applications ou possibilités d'utilisation. Pour pratiquement toutes les utilisations, affirme-t-elle, il est possible de substituer un gaz à un autre dans la mesure où ses propriétés physico-chimiques conviennent à l'usage prévu. En général, les mélanges de gaz peuvent être remplacés par un gaz unique. L'azote, l'argon et l'oxyde de carbone peuvent être utilisés comme gaz intertes; l'azote, l'argon et l'hélium liquides, ainsi que le dioxyde de carbone liquide ou solide peuvent être utilisés pour le refroidissement. En outre, les gaz de protection des soudures, comme le dioxyde de carbone, l'argon et les mélanges, forment un groupe. Enfin, l'air et l'oxygène peuvent également être considérés comme formant un groupe.
Décision 2002/343/CE · Article
Article considérant 14
Article en vigueur.
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TexteDécision 2002/343/CE
RattachementDécision 2002/343/CE
Versionacte d'origine du 09/02/2000 (CELEX 32002D0343)
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