Décision 2002/365/CE · Article

Article considérant 131

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/07/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2002/365/CE
RattachementDécision 2002/365/CE
Versionacte d'origine du 11/07/2001 (CELEX 32002D0365)
RéférenceConsidérant 131 de la décision 2002/365/CEEUR-Lex →

(131) BASF déclare que les clients pour les solvants spéciaux sont assez différenciés, certains gros clients étant des acteurs importants sur le plan international. Elle divise sa clientèle en clients de type A, B ou C. Les clients de type A sont actifs sur le plan mondial, possèdent diverses usines en Europe et dans le monde et ont besoin de livraisons en vrac importantes. Les consommateurs A utilisent plus de [...]* de solvants spéciaux. En 1999, cette catégorie ne représentait que [...]* de la clientèle de BASF. Les clients de type B ont des activités régionales, ont besoin de livraisons en vrac et la plupart possèdent plus d'une usine. Cette catégorie de consommateurs utilisent de [...]* de solvants spéciaux et représentaient en 1999 [...]* de la clientèle de BASF. Les [...]* de clients restants étaient de type C: ceux-ci achètent moins de [...]*. Ils ont des activités nationales, une seule usine et ont besoin de fournitures en vrac et en fût.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32002D0365. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).