(24) Pour les applications de produits chimiques industriels, BASF considère que le NMP peut être remplacé par une large gamme d'autres systèmes et produits, comme [...]*. Pour le nettoyage, BASF déclare que, selon la nature du matériau à nettoyer, on recourt à une vaste gamme de produits tels que [...]*, etc. Pour les applications biologiques, il y a une concurrence de différentes technologies et de la reformulation en cours. BASF met en lumière un cas où le THF a été remplacé par [...]*.
Décision 2002/365/CE · Article
Article considérant 24
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/07/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2002/365/CE
RattachementDécision 2002/365/CE
Versionacte d'origine du 11/07/2001 (CELEX 32002D0365)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.