(26) Or, la notification porte en particulier sur les solvants liés au BDO (GBL, NMP et THF), qui sont fabriqués par Eurodiol et BASF. On ne compte que très peu d'entreprises qui fabriquent des solvants liés au BDO et la plupart d'entre elles produisent tous ces produits. Pour BASF, Eurodiol et la plupart des autres entreprises qui fabriquent des produits liés au BDO, le processus de production permet de fabriquer ensemble les trois produits, de même que le BDO. Les graphiques 1 et 2 figurant ci-après présentent un schéma simplifié du processus de production fonctionnant à l'aide de différentes techniques. Certains autres producteurs recourent à d'autres techniques que celles qui sont présentées ici. BASF a distingué quatre techniques dans la notification, mais, d'une manière générale, elles sont capables de produire toute la gamme de produits. Graphique 1: Processus BASF >PIC FILE= "L_2002132FR.004801.TIF"> Graphique 2: Processus Eurodiol >PIC FILE= "L_2002132FR.004802.TIF">
Décision 2002/365/CE · Article
Article considérant 26
Article en vigueur.
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TexteDécision 2002/365/CE
RattachementDécision 2002/365/CE
Versionacte d'origine du 11/07/2001 (CELEX 32002D0365)
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