Décision 2002/404/CE · Article

Article annexe IV

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/05/2002 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2002/404/CE
IntituléANNEXE IV
RattachementDécision 2002/404/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32002D0404)
RéférenceAnnexe IV de la décision 2002/404/CEEUR-Lex →

COEFFICIENTS DE CONVERSION EN UGB VISÉS À L'ARTICLE 3, PARAGRAPHE 5

>TABLE>

>TABLE>

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32002D0404. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).