Décision 2002/405/CE · Article

Article considérant 159

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/06/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2002/405/CE
RattachementDécision 2002/405/CE
Versionacte d'origine du 20/06/2001 (CELEX 32002D0405)
RéférenceConsidérant 159 de la décision 2002/405/CEEUR-Lex →

(159) Par rapport au marché français, les différences de prix sont sensibles, tant en 1993 qu'en 1996. En 1993, les prix sont moins élevés [...], mais beaucoup plus élevés [...] et surtout [...]. La différence entre [...] est de quasiment [...] pour un même pneu. En 1996, la différence de prix entre un pneu rechapé [...] était de [...].

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32002D0405. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).