Décision 2002/753/CE · Article

Article considérant 27

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/06/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2002/753/CE
RattachementDécision 2002/753/CE
Versionacte d'origine du 19/06/2002 (CELEX 32002D0753)
RéférenceConsidérant 27 de la décision 2002/753/CEEUR-Lex →

(27) Segment de la vente par correspondance: La totalité des colis et des retours de la vente par correspondance sont collectés chez le client et immédiatement transportés au centre de dépôt. Les colis de vente par correspondance sont collectés en moyenne sur une distance de [...] km(30), cinq fois par semaine [= 250 jours de collecte par an(31)]. Étant donné que les colis de la vente par correspondance sont relevés lors de tournées distinctes, les coûts qui y sont associés sont donc intégralement imputables à ces services de colis(32). Dans ce cas également, la formule de calcul des coûts annuels imputables des collectes organisées par tournée dans le segment de la vente par correspondance est donc la suivante: coûts par tournée × nombre de tournées quotidiennes × 250 jours de collecte. Pour la période comprise entre 1994 et 1999, le résultat de ces calculs est donc le suivant: 1994: [...] DEM par tournée(33) × [...] tournées imputables(34) × 250 jours de collecte = [...] millions de DEM; 1995: [...] DEM par tournée × [...] tournées imputables × 250 jours de collecte = [...] millions de DEM; 1996: [...] DEM par tournée × [...] tournées imputables × 250 jours de collecte = [...] millions de DEM; 1997: [...] DEM par tournée × [...] tournées imputables × 250 jours de collecte = [...] millions de DEM; 1998: [...] DEM par tournée × [...] tournées imputables × 250 jours de collecte = [...] millions de DEM; 1999: [...] DEM par tournée × [...] tournées imputables × 250 jours de collecte = [...] millions de DEM. 2. Traitement au centre de dépôt et de tri

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32002D0753. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).