(28) Le traitement au centre de dépôt comprend l'indexation et le tri des colis avant leur transport vers le centre de tri(35). Les colis B-to-B ne sont pas prétriés et doivent donc tous être traités dans un centre de dépôt(36). En revanche, comme cela a déjà été indiqué, [...] environ de tous les colis de vente par correspondance sont prétriés et sont directement transportés au centre de tri. Il ne sont donc pas traités au centre de dépôt. Il en va de même pour les catalogues, car ils sont prétriés et adressés par le client aux centres de tri. Dans le centre de tri, les colis et les catalogues sont triés électroniquement par secteur postal. Ils sont ensuite chargés dans des conteneurs roulants, avant d'être transportés vers les différents centres de distribution régionaux. Quelque [...] % des colis restent dans les secteurs postaux de la zone desservie par les centres de tri(37) et ne doivent donc pas y être traités.
Décision 2002/753/CE · Article
Article considérant 28
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/06/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2002/753/CE
RattachementDécision 2002/753/CE
Versionacte d'origine du 19/06/2002 (CELEX 32002D0753)
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