(32) Le transport à longue distance comprend l'acheminement quotidien des envois entre les 33 centres de dépôt et de tri(52). La distance moyenne entre les 33 centres de dépôt et de tri est de [...] km(53). Depuis 1994, tous les transports de ce type sont externalisés(54). Le transport à longue distance fait appel à deux conteneurs (c'est-à-dire un camion plus une remorque)(55). Afin de garantir que le service sera fourni sur la totalité du territoire en respectant le délai de 24 heures fixé comme objectif, un trajet de nuit au moins doit être effectué au départ de chaque centre de tri et de dépôt; autrement dit, 32 trajets sont ainsi effectués au départ de chaque centre de dépôt et de tri à destination des autres centres (c'est-à-dire au moins 32 × 33 = 1056 trajets quotidiens)(56). Le transport à longue distance a lieu cinq jours par semaine (= 250 trajets de nuit par an)(57). En conséquence, les frais de personnel, d'exploitation et les frais financiers occasionnés par les 264000 trajets annuels effectués sur de longues distances (1056 × 250) peuvent être imputables aux services de porte à porte(58). Les coûts annuels imputables aux trajets à longue distance dans le segment B-to-B sont ainsi obtenus en multipliant le prix unitaire du trajet par les 264000 trajets annuels à longue distance. Pour la période comprise entre 1994 et 1999, les résultats obtenus en matière de coût des services de porte à porte sont donc les suivants: 1994: [...] DEM par transport(59) × 264000 transports annuels à longue distance = [...] millions de DEM/an; 1995: [...] DEM par transport × 264000 transports annuels à longue distance = [...] millions de DEM/an; 1996: [...] DEM par transport × 264000 transports annuels à longue distance = [...] millions de DEM/an; 1997: [...] DEM par transport × 264000 transports annuels à longue distance = [...] millions de DEM/an; 1998: [...] DEM par transport × 264000 transports annuels à longue distance = [...] millions de DEM/an; 1999: [...] DEM par transport × 264000 transports annuels à longue distance = [...] millions de DEM/an.
Décision 2002/753/CE · Article
Article considérant 32
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/06/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2002/753/CE
RattachementDécision 2002/753/CE
Versionacte d'origine du 19/06/2002 (CELEX 32002D0753)
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