(11) L'éthylène est l'un des principaux produits chimiques de base. Il appartient au groupe des oléfines, qui comprend l'éthylène, le propylène et le butadiène. En Europe occidentale, l'éthylène est essentiellement produit à partir de naphte (lui-même issu du raffinage du pétrole brut) dans des installations de vapo-craquage. Il est utilisé comme matière première pour la fabrication de dérivés de l'éthylène, tels que le polyéthylène et le PVC, et aucun autre produit ne peut le remplacer. Tout comme cela a déjà été le cas dans des décisions antérieures relatives à l'éthylène(7), l'enquête de la Commission a confirmé que l'éthylène constituait un marché de produits distinct. B. MARCHÉ GÉOGRAPHIQUE EN CAUSE
Décision 2002/792/CE · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/12/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2002/792/CE
RattachementDécision 2002/792/CE
Versionacte d'origine du 20/12/2001 (CELEX 32002D0792)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.