Décision 2002/792/CE · Article

Article considérant 69

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/12/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2002/792/CE
RattachementDécision 2002/792/CE
Versionacte d'origine du 20/12/2001 (CELEX 32002D0792)
RéférenceConsidérant 69 de la décision 2002/792/CEEUR-Lex →

(69) L'éthylène transporté par le pipeline de l'ARG est soumis à des spécifications communes obligatoires et il n'existe donc pas de différences de qualité d'un fournisseur à l'autre. Ces vingt dernières années n'ont donné lieu à aucune avancée majeure en matière de recherche et de développement.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32002D0792. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).