Décision 2002/865/CE · Article

Article considérant 63

Article en vigueur.

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TexteDécision 2002/865/CE
RattachementDécision 2002/865/CE
Versionacte d'origine du 30/10/2001 (CELEX 32002D0865)
RéférenceConsidérant 63 de la décision 2002/865/CEEUR-Lex →

(63) La société Graf von Henneberg GmbH fabrique des articles en porcelaine à usage domestique et professionnel, et notamment pour l'hôtellerie, ainsi qu'à usage ornemental (NACE 26.21). Ces produits sont également exportés.

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