(54) La créosote est toxique pour certains organismes du sol et très toxique pour les organismes aquatiques (valeurs CL-50 sur 96 h souvent inférieures à 1 mg/l). Un bon nombre de ces composants sont susceptibles de bioaccumulation.
Décision 2002/884/CE · Article
Article considérant 54
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/10/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2002/884/CE
RattachementDécision 2002/884/CE
Versionacte d'origine du 31/10/2002 (CELEX 32002D0884)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.