Décision 2002/884/CE · Article

Article considérant 60

Article en vigueur.

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TexteDécision 2002/884/CE
RattachementDécision 2002/884/CE
Versionacte d'origine du 31/10/2002 (CELEX 32002D0884)
RéférenceConsidérant 60 de la décision 2002/884/CEEUR-Lex →

(60) Comme pour l'exposition de l'homme via l'environnement, il existe très peu de données mesurées sur les effets de la pollution de l'environnement provoquée par les HAP provenant de la créosote. 2.2. Position des Pays-Bas

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