(68) De la même façon, on peut conclure des données relatives à l'extension considérable de zones d'eaux souterraines peu profondes aux Pays-Bas combinée à l'utilisation généralisée de bois créosoté dans des applications susceptibles d'entrer en contact avec les eaux souterraines, que ces dernières sont probablement soumises à une exposition particulièrement élevée aux HAP provenant de bois créosoté.
Décision 2002/884/CE · Article
Article considérant 68
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/10/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2002/884/CE
RattachementDécision 2002/884/CE
Versionacte d'origine du 31/10/2002 (CELEX 32002D0884)
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