Décision 2002/900/CE · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

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TexteDécision 2002/900/CE
RattachementDécision 2002/900/CE
Versionacte d'origine du 05/06/2002 (CELEX 32002D0900)
RéférenceConsidérant 5 de la décision 2002/900/CEEUR-Lex →

(5) Renault España est une filiale du groupe automobile français Renault. Le projet notifié concerne la production de deux moteurs distincts du type "K": le K4, un moteur à essence à quatre cylindres et 16 soupapes, en versions 1,4 et 1,6 litre, et le K9, un moteur diesel common rail à quatre cylindres, 8 soupapes et en version 1,5 litre.

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