Décision 2002/919/CE · Article

Article annexe

Article en vigueur.

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TexteDécision 2002/919/CE
IntituléANNEXE
RattachementDécision 2002/919/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32002D0919)
RéférenceAnnexe de la décision 2002/919/CEEUR-Lex →

L'annexe I de la décision 2001/765/CE est modifiée comme suit:

1) dans la colonne intitulée "Larix leptolepis - kg", dans la case correspondant à la France, le nombre "70" est remplacé par "85";

2) dans la colonne intitulée "Larix leptolepis - kg", dans la case correspondant aux Pays-Bas, le nombre "20" est remplacé par "40";

3) dans la colonne intitulée "Larix leptolepis - kg", dans la case correspondant au Royaume-Uni, le nombre "100" est remplacé par "300";

4) dans la colonne intitulée "Pinus strobus - kg", dans la case correspondant aux Pays-Bas, le nombre "25" est remplacé par "35";

5) dans la colonne intitulée "Picea sitchensis - kg", dans la case correspondant à la France, le nombre "40" est remplacé par "65";

6) dans la colonne intitulée "Picea sitchensis - kg", dans la case correspondant au Royaume-Uni, le nombre "300" est remplacé par "450";

7) dans la colonne intitulée "Pseudotsuga taxifolia - kg", dans la case correspondant à la France, le nombre "760" est remplacé par "1360";

8) dans la colonne intitulée "Pseudotsuga taxifolia - kg", dans la case correspondant aux Pays-Bas, le nombre "15" est remplacé par "30";

9) dans la colonne intitulée "Pseudotsuga taxifolia - kg", dans la case correspondant au Royaume-Uni, le nombre "350" est remplacé par "650";

10) dans la colonne intitulée "Fagus sylvatica L. - kg", dans la case correspondant au Danemark, le nombre "10000" est remplacé par "12300";

11) dans la colonne intitulée "Larix decidua Mill. - kg", dans la case correspondant au Danemark, le nombre "40" est remplacé par "150";

12) dans la colonne intitulée "Larix decidua Mill. - kg", dans la case correspondant à la France, le nombre "300" est remplacé par "315";

13) dans la colonne intitulée "Pinus nigra Arnold", les tirets correspondant à la France sont remplacés respectivement par "20" pour les kg et par "BG (Kunstendil)" pour la provenance;

14) dans la colonne "Quercus pedunculata Ehrh.", les tirets correspondant à l'Irlande sont remplacés respectivement par "3000" pour les kg et par "EC (IRL/OEP)" pour la provenance;

15) dans la colonne intitulée "Quercus sessiliflora Sal. - kg", dans la case correspondant au Danemark, le nombre "113000" est remplacé par "142000";

16) dans la colonne "Quercus sessiliflora Sal.", les tirets correspondant à l'Irlande sont remplacés respectivement par "4000" pour les kg et par "EC (IRL/OEP)" pour la provenance;

17) dans la colonne intitulée "Quercus sessiliflora Sal. - kg", dans la case correspondant au Royaume-Uni, le nombre "25000" est remplacé par "29000".

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32002D0919. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).