Décision 2002/1003/CE · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

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TexteDécision 2002/1003/CE
IntituléANNEXE I
RattachementDécision 2002/1003/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32002D1003)
RéférenceAnnexe I de la décision 2002/1003/CEEUR-Lex →

Définitions

1. L'allèle est défini par rapport aux acides aminés codés par les codons 136, 154 et 171 du gène de la protéine prion.

Chaque allèle est représenté par un code de trois lettres, comme indiqué dans le tableau suivant.

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2. Le génotype est défini par la combinaison de deux allèles. Lorsqu'il n'est pas possible de distinguer l'allèle ARQ de l'allèle ARH, un terme collectif peut être utilisé pour décrire ces deux allèles.

3. On entend par cheptel de valeur génétique élevée:

a) un cheptel d'ovins reproducteurs de race pure, au sens de la directive 89/361/CEE du Conseil concernant les animaux des espèces ovine et caprine reproducteurs de race pure, ou

b) tout autre cheptel d'ovins, que l'autorité compétente de l'État membre considère comme d'une grande importance dans la commercialisation ou la production d'ovins reproducteurs et souhaite inclure dans l'étude,

de la même race, élevés dans une seule exploitation et/ou sous la responsabilité d'un seul éleveur. Cette définition englobe les béliers utilisés pour l'insémination artificielle, mais pas ceux qui sont uniquement élevés aux fins de la reproduction avec des brebis commerciales.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32002D1003. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).