Version consolidée au 26/07/2019 (consolidation EUR-Lex 02002L0044-20190726, la plus récente en français ; acte d'origine du 25/06/2002).
TexteDirective 2002/44/CE
IntituléDéfinitions
RattachementSECTION I — DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Directive 2002/44/CE
SECTION I — DISPOSITIONS GÉNÉRALES
VersionConsolidée au 26/07/2019 (CELEX 02002L0044-20190726)
Référencearticle 2 de la directive 2002/44/CEEUR-Lex →
Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) «vibration transmise au système main-bras»: vibration mécanique qui, lorsqu'elle est transmise au système main-bras chez l'homme, entraîne des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, notamment des troubles vasculaires, des lésions ostéo-articulaires ou des troubles neurologiques ou musculaires;
b) «vibration transmise à l'ensemble du corps»: vibration mécanique qui, lorsqu'elle est transmise à l'ensemble du corps, entraîne des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, notamment des lombalgies et des traumatismes de la colonne vertébrale.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.