Règlement (CE) n° 1/2002 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

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TexteRèglement (CE) n° 1/2002
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 1/2002
VersionVersion d'origine (CELEX 32002R0001)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 1/2002EUR-Lex →

- Article 2, paragraphes 1, 2, 3 et 4, article 3, paragraphe 7, article 4, paragraphe 4, article 5, article 5 bis et article 8, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) n° 1251/1999 du Conseil du 17 mai 1999 instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables, modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 1308/2001(1).

- Article 1er, article 2, paragraphe 2, et article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 1577/96 du Conseil du 30 juillet 1996 portant une mesure spécifique en faveur de certaines légumineuses à grains, modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 811/2000(2).

- Article 6 du règlement (CE) n° 3072/95 du Conseil du 22 décembre 1995 portant organisation commune du marché du riz, modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 1987/2001(3).

- Articles 4, 6, 10, 13 et 14 du règlement (CE) n° 1254/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande bovine, modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 2345/2001 de la Commission(4).

- Article 5, paragraphes 1 à 6, du règlement (CE) n° 2467/98 du Conseil du 3 novembre 1998 portant organisation commune des marchés dans le secteur des viandes ovine et caprine, modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 1669/2000(5).

- Article 6, paragraphes 1, 2, 8 et 10, du règlement (CEE) n° 3508/92 du Conseil du 27 novembre 1992 établissant un système intégré de gestion et de contrôle relatif à certains régimes d'aides communautaires, modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 495/2001 de la Commission(6).

(1) JO L 145 du 31.5.2001, p. 16.

(2) JO L 100 du 20.4.2000, p. 1.

(3) JO L 271 du 12.10.2001, p. 5.

(4) JO L 315 du 1.12.2001, p. 29.

(5) JO L 193 du 29.7.2000, p. 8.

(6) JO L 72 du 14.3.2001, p. 6.

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