Article en vigueur.
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1. Au sommaire des annexes du règlement (CEE) n° 2568/91:
a) L'annexe XIV: Notes complémentaires 2, 3 et 4 du chapitre 15 de la Nomenclature Combinée est supprimée.
b) Le titre suivant est ajouté: "Annexe XIX: Méthode de détermination du contenu en alcools aliphatiques."
2. L'annexe I est remplacée par les tableaux et le texte suivants:
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