(5) Compte tenu de l'expérience acquise, une nouvelle méthode d'évaluation des caractéristiques organoleptiques des huiles d'olive vierges a été élaborée par le Conseil Oléicole International. Cette méthode s'avère plus fiable et plus simple que celle actuellement prévue à l'annexe XII du règlement (CEE) n° 2568/91. Il convient donc de remplacer la méthode prévue à l'annexe XII par la nouvelle méthode d'évaluation organoleptique des huiles d'olive vierges.
Règlement (CE) n° 796/2002 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/05/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 796/2002
RattachementRèglement (CE) n° 796/2002
Versionacte d'origine du 06/05/2002 (CELEX 32002R0796)
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