Règlement (CE) n° 1041/2002 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

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TexteRèglement (CE) n° 1041/2002
RattachementRèglement (CE) n° 1041/2002
Versionacte d'origine du 14/06/2002 (CELEX 32002R1041)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (CE) n° 1041/2002EUR-Lex →

(6) Le comité scientifique de l'alimentation animale a émis un avis favorable en ce qui concerne l'innocuité du coccidiostatique précité, dans les conditions décrites à l'annexe.

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