(3) Pendant le second semestre de 2001, plus de cinq millions de bovins ont été soumis à un test de dépistage de l'ESB, qui a révélé 457 cas positifs. Il s'agissait dans la plupart des cas d'animaux morts à la ferme, d'animaux ayant été soumis à un abattage d'urgence et d'animaux dont l'abattage avait été reporté en raison d'une suspicion de maladie ou de troubles de leur état général.
Règlement (CE) n° 1494/2002 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/08/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 1494/2002
RattachementRèglement (CE) n° 1494/2002
Versionacte d'origine du 21/08/2002 (CELEX 32002R1494)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.