Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 23/09/2002 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
1. Dans le règlement (CE) n° 2430/1999 de la Commission, à l'annexe I l'entrée correspondant à l'additif E 769, Nifursol, est supprimée.
2. Dans la directive 70/524/CEE, annexe B, chapitre II, l'inscription du Nifursol, substance appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses, est supprimée.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.