(1) L'utilisation du coccidiostatique Nifursol, un nitrofurane, a été autorisée pour la première fois comme additif dans l'alimentation des animaux par la directive 82/822/CEE de la Commission(2). Le règlement (CE) n° 2430/1999 de la Commission(3) a lié cette autorisation au responsable de sa mise en circulation pour une période de dix ans, sans réévaluation.
Règlement (CE) n° 1756/2002 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/09/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 1756/2002
RattachementRèglement (CE) n° 1756/2002
Versionacte d'origine du 23/09/2002 (CELEX 32002R1756)
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