(5) Le 11 octobre 2001, le comité scientifique de l'alimentation animale a émis un avis en ce qui concerne le Nifursol, dans lequel il concluait que, sur la base des études de mutagénicité, de génotoxicité et de cancérogénicité fournies par le responsable de la mise en circulation du Nifursol, et en raison du manque de données disponibles en matière de toxicité du développement, il n'était pas possible de déterminer une dose journalière acceptable pour les consommateurs. Après l'examen de données complémentaires, le comité scientifique de l'alimentation animale a confirmé cet avis le 18 avril 2002.
Règlement (CE) n° 1756/2002 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
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TexteRèglement (CE) n° 1756/2002
RattachementRèglement (CE) n° 1756/2002
Versionacte d'origine du 23/09/2002 (CELEX 32002R1756)
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