Règlement (CE) n° 1756/2002 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

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TexteRèglement (CE) n° 1756/2002
RattachementRèglement (CE) n° 1756/2002
Versionacte d'origine du 23/09/2002 (CELEX 32002R1756)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (CE) n° 1756/2002EUR-Lex →

(6) En conséquence, il n'est pas possible de garantir que le Nifursol ne présente pas de risque pour la santé humaine.

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