Règlement (CE) n° 1779/2002 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/10/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 1779/2002
RattachementRèglement (CE) n° 1779/2002
Versionacte d'origine du 04/10/2002 (CELEX 32002R1779)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (CE) n° 1779/2002EUR-Lex →

(2) La version de celle-ci, valable au 1er janvier 2002, était annexée au règlement (CE) n° 2020/2001 de la Commission(3).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32002R1779. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).