Règlement (CE) n° 2091/2002 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

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TexteRèglement (CE) n° 2091/2002
RattachementRèglement (CE) n° 2091/2002
Versionacte d'origine du 26/11/2002 (CELEX 32002R2091)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (CE) n° 2091/2002EUR-Lex →

(1) Le règlement (CE) n° 2870/2000 de la Commission du 19 décembre 2000 établissant des méthodes d'analyse communautaires de référence applicables dans le secteur des boissons spiritueuses(2) décrit ces méthodes dans son annexe.

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