Décision 2003/1/CE · Article

Article considérant 42

Article en vigueur.

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TexteDécision 2003/1/CE
RattachementDécision 2003/1/CE
Versionacte d'origine du 18/12/2002 (CELEX 32003D0001)
RéférenceConsidérant 42 de la décision 2003/1/CEEUR-Lex →

(42) Les informations suivantes sont extraites du chapitre 25, intitulé "Les engrais à base de nitrate d'ammonium" de l'ouvrage de Louis Médard Les explosifs occasionnels, Techniques et documentation, 1979, annexé à l'argumentaire de notification des autorités françaises à l'appui de leur demande de dérogation(35). Nature des dangers éventuels des engrais NPK

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