(131) Roche a également fourni à la Commission, par lettre du 22 juin 1999, une abondante documentation sur le système de contrôle des volumes pour les vitamines A, E et B5, le bêta-carotène et les caroténoïdes.
Décision 2003/2/CE · Article
Article considérant 131
Article en vigueur.
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TexteDécision 2003/2/CE
RattachementDécision 2003/2/CE
Versionacte d'origine du 21/11/2001 (CELEX 32003D0002)
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