(175) Ce niveau réunissait les cadres responsables du marketing de produit pour les vitamines A et E à l'échelle mondiale. Leurs réunions, dont la fréquence était trimestrielle, avaient pour objet de surveiller la mise en oeuvre des systèmes de quotas. Niveau du marketing de produit à l'échelle régionale
Décision 2003/2/CE · Article
Article considérant 175
Article en vigueur.
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TexteDécision 2003/2/CE
RattachementDécision 2003/2/CE
Versionacte d'origine du 21/11/2001 (CELEX 32003D0002)
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