Décision 2003/2/CE · Article

Article considérant 262

Article en vigueur.

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TexteDécision 2003/2/CE
RattachementDécision 2003/2/CE
Versionacte d'origine du 21/11/2001 (CELEX 32003D0002)
RéférenceConsidérant 262 de la décision 2003/2/CEEUR-Lex →

(262) Les données concernant BASF sont également reprises dans les tableaux intitulés "Vitamine B1: prévisions du marché" et dans les tableaux cumulatifs rapportant le "résultat" au "quota" de chaque producteur pour 1993.

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