Décision 2003/2/CE · Article

Article considérant 329

Article en vigueur.

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TexteDécision 2003/2/CE
RattachementDécision 2003/2/CE
Versionacte d'origine du 21/11/2001 (CELEX 32003D0002)
RéférenceConsidérant 329 de la décision 2003/2/CEEUR-Lex →

(329) En ce qui concerne l'évolution du niveau des prix de l'acide pantothénique pendant toute la durée du cartel, voir le tableau VI à l'annexe. 1.4.5. VITAMINE B6 (PYRIDOXINE) 1.4.5.1. Origine et principes directeurs du cartel

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