(453) Comme à l'accoutumée, les producteurs ont passé en revue les résultats du volume de leurs ventes (pour la période janvier-juin 1995) et le marché total disponible (pour la période juillet-décembre).
Décision 2003/2/CE · Article
Article considérant 453
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/11/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/2/CE
RattachementDécision 2003/2/CE
Versionacte d'origine du 21/11/2001 (CELEX 32003D0002)
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