(474) Le 9 février 1995, les producteurs ont échangé des chiffres sur les volumes de l'année précédente. Le marché de la qualité alimentation animale pour 1995 a été estimé à 1490 TU, à répartir comme suit: Roche 565, BASF 325 et Solvay 600.
Décision 2003/2/CE · Article
Article considérant 474
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/11/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/2/CE
RattachementDécision 2003/2/CE
Versionacte d'origine du 21/11/2001 (CELEX 32003D0002)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.