(493) Le système se fonde sur une estimation de croissance du marché de 4 à 5 % aux États-Unis, de 2 % en Europe et de 7 % en Asie. Dans le coin inférieur gauche, on lit l'annotation manuscrite suivante: "Année de référence 90 + 10 % = 92 Budget 92 exécuté; incidence sur le Japon Merck + BASF ne diminueront pas, si d'autres augmentent (répartition équitable de la charge)" (texte original en allemand).
Décision 2003/2/CE · Article
Article considérant 493
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/11/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/2/CE
RattachementDécision 2003/2/CE
Versionacte d'origine du 21/11/2001 (CELEX 32003D0002)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.