(497) Les réunions suivantes ont eu lieu à un rythme d'environ deux par an et servaient à échanger des données sur les ventes et à débattre du prix de la biotine. Contrairement au dispositif mis en place pour les autres vitamines, aucun système sophistiqué de surveillance du marché et d'échange de données n'existait dans le cas de la biotine.
Décision 2003/2/CE · Article
Article considérant 497
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/11/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/2/CE
RattachementDécision 2003/2/CE
Versionacte d'origine du 21/11/2001 (CELEX 32003D0002)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.