(502) D'après Roche, trois réunions au sommet ont eu lieu, en plus de la réunion " de démarrage " à Lugano [le 7 avril 1992 à Zurich, le 25 août 1992 à Nara, au Japon, et, au début de 1993 (en réalité le 25 janvier), à Genève], mais elle ajoute que plusieurs autres réunions ont été organisées selon le même schéma, avec la participation des mêmes personnes.
Décision 2003/2/CE · Article
Article considérant 502
Article en vigueur.
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TexteDécision 2003/2/CE
RattachementDécision 2003/2/CE
Versionacte d'origine du 21/11/2001 (CELEX 32003D0002)
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